Conditions Générales

Vous trouverez ci-dessous nos conditions générales. Ces conditions générales s’appliquent toujours lorsque vous utilisez notre site Internet ou passez une commande via le processus de commande en ligne. Elles contiennent des informations importantes pour vous en tant qu’acheteur. Vous devez donc les lire attentivement. Nous vous recommandons également d’enregistrer ou d’imprimer ces conditions générales afin de pouvoir les consulter ultérieurement.

Article 1. Définitions

Dans les présentes Conditions Générales, les termes suivants ont la signification suivante :

1. Knit Factory : Knit Factory B.V., société privée à responsabilité limitée, ayant son siège social à (6658 AD) Beneden-Leeuwen, Pays-Bas, à l’adresse Energieweg 22, immatriculée auprès de la Chambre de Commerce sous le numéro 83355723.
2. Client : un client, agissant ou non dans l’exercice d’une profession ou d’une activité commerciale, ayant conclu un Contrat avec Knit Factory et/ou s’étant enregistré sur le Site.
3. Consommateur : un Client n’agissant pas dans l’exercice d’une profession ou d’une activité commerciale.
4. Parties : Knit Factory et le Client conjointement.
5. Contrat : l’ensemble des accords et contrats entre Knit Factory et le Client, dont les présentes Conditions Générales font partie intégrante.
6. Produit/Produits : tous les articles que Knit Factory livre au Client dans le cadre du Contrat, tels que plaids, pulls, robes, bonnets, torchons, tapis de bain et housses de couette.
7. Site : le site Internet de Knit Factory, accessible via www.knitfactory.com et tous les sous-domaines associés.
8. Conditions Générales : les présentes conditions générales telles que publiées sur le Site.

Article 2. Applicabilité des Conditions Générales

1. Les Conditions Générales s’appliquent à toutes les offres, à tous les Contrats et à toutes les livraisons de Knit Factory, sauf accord écrit contraire exprès.
2. L’applicabilité des conditions générales du Client est expressément exclue.
3. Si des conditions spécifiques à un produit ou à une promotion s’appliquent en plus des présentes Conditions Générales, ces conditions s’appliqueront également.
4. Si une disposition du Contrat ou des présentes Conditions Générales est nulle ou annulée, cela n’affectera pas la validité du reste du Contrat ou des Conditions Générales. Dans ce cas, les Parties établiront une nouvelle disposition remplaçant l’ancienne, reflétant autant que possible l’intention initiale, dans les limites de la loi.
5. Knit Factory n’est pas tenue d’exiger systématiquement le respect strict des Conditions Générales. Cela ne signifie pas que les dispositions ne s’appliquent pas ou que Knit Factory perd le droit d’exiger leur respect strict dans d’autres situations.

Article 3. Prix et informations

1. Une offre sur le Site devient caduque si, entre-temps, le Produit concerné n’est plus disponible.
2. Tous les prix indiqués sur le Site et dans d’autres documents de Knit Factory s’entendent TVA incluse et incluent les autres taxes gouvernementales, sauf indication contraire sur le Site.
3. Si un Produit doit être livré depuis un autre pays, Knit Factory facturera au Client la TVA et les autres taxes conformément aux lois et réglementations nationales et internationales applicables.
4. Les frais d’expédition sont à la charge du Client, sauf indication contraire sur le Site. Le montant des frais sera affiché durant le processus de commande.
5. Le contenu du Site a été préparé avec soin. Toutefois, Knit Factory ne peut garantir que toutes les informations du Site soient correctes et complètes à tout moment. Tous les prix et autres informations figurant sur le Site et dans d’autres documents de Knit Factory sont donc sous réserve d’erreurs manifestes de programmation ou de frappe.
6. Knit Factory ne peut être tenue responsable des différences de couleur ou autres écarts dus à la qualité de l’écran.

Article 4. Conclusion du Contrat

1. Le Contrat est conclu dès que le Client a accepté l’offre de Knit Factory sur le Site et satisfait aux conditions fixées par Knit Factory à cet égard.
2. Dès la conclusion du Contrat, le Client en recevra une confirmation électronique.
3. S’il apparaît que les données fournies par le Client sont incorrectes, Knit Factory est en droit de suspendre l’exécution de ses obligations jusqu’à réception des données correctes.
4. Dans les limites légales, Knit Factory peut s’enquérir de la capacité du Client à remplir ses obligations de paiement et de tous les faits et facteurs importants pour conclure le Contrat de manière responsable. Si, sur la base de cet examen, Knit Factory a des raisons valables de ne pas conclure le Contrat, elle est en droit de refuser une commande ou une demande, ou d’assortir l’exécution de conditions particulières, telles qu’un paiement anticipé.

Article 5. Enregistrement

1. Pour faire un usage optimal du Site, le Client peut s’enregistrer via le formulaire d’inscription présent sur le Site.
2. Lors de la procédure d’inscription, le Client doit choisir un mot de passe qu’il utilisera, avec son adresse e-mail, pour se connecter au Site après l’inscription. Le Client est responsable du choix d’un mot de passe suffisamment sécurisé.
3. Le Client doit garder strictement confidentiels ses identifiants de connexion, son adresse e-mail et son mot de passe. Knit Factory n’est pas responsable d’une utilisation abusive des identifiants. Knit Factory est toujours en droit de présumer que la personne qui se connecte au Site est effectivement le Client. Le Client supporte la responsabilité et les risques liés à tout ce qui est réalisé via son compte.
4. Si le Client sait ou soupçonne qu’un tiers a un accès non autorisé à ses identifiants, il doit modifier son mot de passe dès que possible et/ou en informer Knit Factory afin que celle-ci puisse prendre les mesures appropriées.

Article 6. Exécution du Contrat

1. Knit Factory est autorisée à faire appel à des tiers pour l’exécution des obligations découlant du Contrat.
2. Après réception de la commande, Knit Factory enverra les Produits dès que possible.
3. Knit Factory est en droit de livrer une commande comportant plusieurs Produits en plusieurs parties et de facturer séparément les parties livrées.
4. Si un délai a été convenu ou indiqué pour la livraison des Produits, il ne s’agit jamais d’un délai de rigueur. En cas de dépassement, le Client doit d’abord mettre Knit Factory en demeure avant que celle-ci soit en défaut. Cela signifie que le Client doit accorder à Knit Factory un délai raisonnable – d’au moins 14 jours – pour exécuter ses obligations.
5. Knit Factory livre les Produits : Ex Works (EXW, conformément aux Incoterms 2020), sauf si le Client est un Consommateur. Si le Client est un Consommateur, Knit Factory livre les Produits : Delivered At Place (DAP, conformément aux Incoterms 2020).
6. Le Client est tenu d’accepter la livraison des Produits lorsqu’ils sont mis à sa disposition. S’il ne le fait pas, Knit Factory est en droit de stocker les Produits aux risques du Client. Le Client supportera les coûts y afférents, tels que les frais de transport et de stockage.
7. Si le Produit commandé n’est plus livrable, Knit Factory est en droit de livrer un Produit similaire de qualité comparable au Produit commandé. Dans ce cas, le Client a le droit de résilier le Contrat sans frais et de retourner le Produit gratuitement.

Article 7. Réserve de propriété

1. Knit Factory conserve la propriété de tous les Produits livrés jusqu’au paiement intégral de toutes les créances de Knit Factory à l’encontre du Client (y compris les frais de recouvrement et autres frais et intérêts y afférents).
2. Avant le transfert de propriété mentionné ci-dessus, le Client n’est pas autorisé à vendre, livrer ou mettre en gage les Produits, ni à accorder un quelconque droit sur ceux-ci à des tiers. Exception faite si cela intervient dans le cadre de l’exploitation normale de son activité, sauf si le Client a demandé une suspension provisoire de paiement, s’il a fait l’objet d’une requête en faillite ou s’il est déclaré en faillite.
3. Knit Factory est en droit de reprendre les Produits livrés sous réserve de propriété et encore détenus par le Client si celui-ci ne veille pas au paiement des factures en temps voulu ou intégralement, ou s’il connaît ou est susceptible de connaître des difficultés de paiement. 
4. Le Client accordera à Knit Factory un libre accès à tout moment pour inspecter ses Produits et/ou permettre à Knit Factory d’exercer ses droits.

Article 8. Droit de rétractation

1. Le présent article ne s’applique que si le Client est un Consommateur. Seul un Consommateur peut donc exercer le droit de rétractation. 
2. Les Consommateurs ont le droit de résilier, sans donner de motif et sans frais, le Contrat à distance conclu avec Knit Factory dans un délai de 30 jours.
3. Le délai de 30 jours visé au paragraphe 2 du présent article commence le lendemain du jour où le Consommateur, ou un tiers qu’il a désigné à l’avance et qui n’est pas le transporteur, a reçu le Produit, ou :
   a. si le Consommateur a commandé plusieurs Produits dans la même commande : le jour où le Consommateur, ou le tiers désigné, a reçu le dernier Produit ;
   b. si la livraison d’un Produit se compose de plusieurs envois ou pièces : le jour où le Consommateur, ou le tiers désigné, a reçu le dernier envoi ou la dernière pièce ;
   c. en cas de Contrats prévoyant la livraison régulière de Produits pendant une période donnée : le jour où le Consommateur, ou le tiers désigné, a reçu le premier Produit.
4. Pendant le délai de rétractation visé au paragraphe 2 du présent article, le Consommateur doit manipuler le Produit et son emballage avec soin. Il ne peut ouvrir l’emballage et utiliser le Produit que dans la mesure nécessaire pour en évaluer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement. Le principe directeur est que cette inspection ne peut aller au-delà de ce que le Consommateur pourrait faire dans un magasin physique.
5. Si le Consommateur manipule le Produit contrairement au paragraphe 4 du présent article ou endommage autrement le Produit, il est responsable de la dépréciation qui en résulte.
6. Le Consommateur peut résilier le Contrat durant le délai visé au paragraphe 2 du présent article en envoyant à Knit Factory le formulaire type de rétractation, de manière numérique ou non, ou en informant Knit Factory par écrit, de manière non équivoque, de sa décision de ne pas procéder à l’achat. Après la résiliation, le Consommateur retournera le Produit à Knit Factory dès que possible et en tout état de cause dans les 30 jours suivant la réception du Produit par le Consommateur.
7. Les frais de retour des Produits sont à la charge du Consommateur, sauf indication contraire sur le Site.
8. Les Produits peuvent être retournés à l’adresse suivante : Knit Factory B.V. Energieweg 22 6658 AD Beneden-Leeuwen
9. Les montants déjà payés par le Consommateur, ou payés à l’avance, seront remboursés au Consommateur dès que possible selon le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. En cas de dépréciation visée au paragraphe 5 du présent article, Knit Factory est en droit de compenser la valeur de cette dépréciation avec les montants déjà payés par le Client, de sorte qu’un montant inférieur sera remboursé au Client.
10. Le Site fournira, en temps utile avant la conclusion du Contrat, des informations claires sur l’applicabilité du droit de rétractation et sur toute procédure souhaitée.

Article 9. Paiement

1. Le Client doit effectuer les paiements à Knit Factory conformément à la procédure de paiement et aux modes de paiement indiqués sur le Site. Knit Factory est libre de choisir les modes de paiement qu’elle propose, lesquels peuvent être modifiés de temps à autre.
2. En cas de paiement après livraison, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour payer, ce délai commençant le lendemain du jour de la livraison.
3. Si le Client ne respecte pas ses obligations de paiement dans les délais et/ou intégralement, il est en défaut. Dans ce cas, le Client est tenu de payer à Knit Factory les intérêts légaux ainsi que les frais de recouvrement. En outre, le Client supportera tous les frais judiciaires et extrajudiciaires que Knit Factory est contrainte d’engager pour recouvrer les montants indûment impayés par le Client.
4. Si le Client est un Consommateur et qu’il ne remplit pas ses obligations de paiement dans les délais et/ou intégralement, Knit Factory lui accordera une nouvelle possibilité de s’exécuter dans un délai de 14 jours (mise en demeure). Si le Consommateur ne paie toujours pas les montants dus, il devra à Knit Factory les intérêts légaux et les frais de recouvrement. En outre, le Client supportera tous les frais judiciaires et extrajudiciaires que Knit Factory est contrainte d’engager pour recouvrer les montants indûment impayés par le Consommateur.
5. Knit Factory est en droit d’imputer les paiements effectués par le Client en priorité sur les frais, puis sur les intérêts échus et, enfin, sur le principal et les intérêts courus.
6. Si le Client ne remplit pas ses obligations de paiement, Knit Factory est en droit de suspendre la livraison des Produits.
7. Le Client est tenu d’adresser ses réclamations concernant une facture ou le montant d’une facture à Knit Factory par écrit et de manière aussi détaillée que possible dans les sept jours suivant la date de la facture. Si le Client n’a pas formulé ses réclamations dans ce délai, la facture sera considérée comme acceptée. Les réclamations concernant une facture ne suspendent pas l’obligation de paiement du Client.

Article 10. Conformité

1. Knit Factory garantit exclusivement que les Produits sont conformes au Contrat, aux spécifications indiquées dans l’offre et aux dispositions légales et/ou réglementations gouvernementales néerlandaises applicables à la date de conclusion du Contrat.
2. Knit Factory ne fournit aucune garantie quant à l’adéquation des Produits à l’usage envisagé par le Client et n’est pas responsable à cet égard, sauf si Knit Factory a expressément confirmé par écrit l’adéquation à un usage déterminé. Il appartient au Client de vérifier lui-même si le Produit est adapté à ses objectifs spécifiques. Toute responsabilité pour des dommages pouvant survenir pendant ou à la suite de l’utilisation du Produit est exclue.

Article 11. Procédure de réclamation

1. Si le Client a une réclamation concernant un Produit et/ou d’autres aspects des services fournis par Knit Factory, il peut la soumettre à Knit Factory par téléphone, e-mail ou courrier. Les coordonnées figurent au bas des présentes Conditions Générales. Toute réclamation doit contenir une description aussi détaillée que possible afin de permettre à Knit Factory d’y répondre de manière adéquate.
2. Knit Factory répondra à la réclamation du Client dès que possible et, en tout état de cause, dans un délai d’un mois suivant sa réception. S’il n’est pas encore possible de donner une réponse substantielle ou définitive, Knit Factory accusera réception de la réclamation dans ce délai d’un mois et indiquera la période dans laquelle elle prévoit de fournir une réponse substantielle ou définitive.
3. Un Client qui est Consommateur peut également déposer une réclamation via la plateforme européenne de résolution des litiges, accessible à l’adresse https://ec.europa.eu/odr/.
4. Le dépôt d’une réclamation par le Client ne suspend pas ses obligations de paiement.
5. Si Knit Factory conclut que la réclamation du Client est fondée, elle mettra en place, à sa discrétion, une solution appropriée.
6. Si Knit Factory conclut que la réclamation n’est pas fondée, le Client supportera les frais en résultant – y compris les frais d’enquête – engagés par Knit Factory.

Article 12. Suspension et résolution

1. Knit Factory a le droit de résoudre le Contrat avec effet immédiat et/ou de suspendre l’exécution du Contrat – en plus de ses droits légaux de résolution et de suspension – si l’un des événements suivants se produit :
   a. si le Client ne remplit pas ses obligations au titre du Contrat et/ou des Conditions Générales, ou ne les remplit pas en totalité ou à temps ;
   b. si, après la conclusion du Contrat, Knit Factory a eu connaissance d’informations donnant des raisons suffisantes de craindre que le Client ne remplisse pas ses obligations ;
   c. en cas de décès du Client ;
   d. si une demande de suspension provisoire de paiements a été déposée pour le Client ;
   e. si le Client a été déclaré en faillite ou s’il a fait l’objet d’une requête en faillite ;
   f. en cas de saisie pratiquée à l’encontre du Client ;
   g. si une résolution visant à dissoudre et/ou liquider le Client a été adoptée ;
   h. si le Client est placé sous tutelle ou administration ;
   i. si le Client perd autrement la capacité de disposer de ses biens ou sa capacité juridique à l’égard de tout ou partie de ses biens.
   Le Client est tenu d’informer sans délai Knit Factory de la survenance de l’un des événements visés aux points d à i.
   2. Si Knit Factory exerce son droit de résoudre le Contrat ou de suspendre son exécution, le Client supportera tous les coûts et pertes qui en résultent et toutes les créances de Knit Factory deviendront immédiatement exigibles.
   3. Le Client renonce à tout droit de résolution totale ou partielle du Contrat ou de suspension totale ou partielle de ses obligations de paiement ou autres, sauf s’il s’agit d’un Consommateur.

Article 13. Site Internet

Knit Factory s’efforce de faire en sorte que le Site fonctionne correctement et soit accessible en continu. Toutefois, Knit Factory ne peut le garantir. Knit Factory compte sur la compréhension du Client en cas de perturbations ou de maintenance du Site. En tout état de cause, le Client ne peut tenir Knit Factory responsable des pertes subies du fait de l’inaccessibilité du site de Knit Factory.

Article 14. Données à caractère personnel

Knit Factory traite les données à caractère personnel du Client conformément à sa déclaration de confidentialité. Cette déclaration de confidentialité est disponible sur le Site.

Article 15. Force majeure

1. Knit Factory n’est tenue d’exécuter aucune obligation envers le Client si elle en est empêchée en raison d’une situation de force majeure.
2. Au sens des présentes conditions, on entend par force majeure – outre ce que la loi et la jurisprudence entendent par là – toutes causes externes, prévues ou imprévues, indépendantes de la volonté de Knit Factory et empêchant l’exécution de ses obligations, telles que pandémies, épidémies, défaillances des fournisseurs, mesures gouvernementales faisant obstacle à l’exécution, dangers pour la santé publique, perturbations des infrastructures publiques, problèmes de transport généraux, grèves, guerre, attentats terroristes, troubles intérieurs ou catastrophes naturelles.
3. Knit Factory peut suspendre l’exécution de ses obligations au titre du Contrat pendant la durée de la situation de force majeure. Si cette période dépasse deux mois, les Parties sont en droit de résoudre le Contrat sans être tenues d’indemniser l’autre partie.
4. Si, au moment de la survenance de la situation de force majeure, Knit Factory a déjà exécuté une partie de ses obligations au titre du Contrat, ou est en mesure de les exécuter, Knit Factory est en droit de facturer la partie déjà exécutée ou la partie restant à exécuter. Le Client est tenu de payer cette facture.

Article 16. Responsabilité

1. La livraison des Produits dégage Knit Factory de toute responsabilité pour les défauts que le Client avait déjà découverts ou aurait raisonnablement dû découvrir au moment de la livraison des Produits.
2. Knit Factory ne peut pas influer sur la manière dont le Client utilisera finalement les Produits livrés. Le Client est donc responsable de l’utilisation des Produits.
3. Knit Factory n’est pas responsable des pertes résultant de la confiance accordée par Knit Factory à des informations incorrectes et/ou incomplètes fournies par ou au nom du Client.
4. Knit Factory n’est pas responsable des pertes résultant :
   a. du non-respect des instructions d’utilisation et/ou autres manuels d’un Produit ;
   b. du non-respect des instructions de Knit Factory concernant un Produit ;
   c. de réparations ou de l’entretien d’un Produit par un tiers autre que Knit Factory ;
   d. d’un entretien inapproprié d’un Produit ;
   e. d’une utilisation maladroite ou négligente d’un Produit ;
   f. de l’usure résultant de l’utilisation normale d’un Produit ;
   g. de l’installation, de la modification et/ou du traitement d’un Produit par un tiers autre que Knit Factory ;
   h. de l’utilisation d’un Produit à des fins autres que la finalité prévue du Produit.
5. Knit Factory n’est jamais responsable envers le Client des dommages indirects, notamment – sans s’y limiter – le préjudice consécutif, le manque à gagner, les économies manquées, la perte de données et les pertes dues à l’interruption d’activité.
6. Knit Factory ne peut être tenue responsable que des dommages directs résultant d’un manquement imputable à l’exécution des obligations découlant du Contrat. Par dommages directs, on entend :
   a. les coûts raisonnables engagés pour déterminer la cause et l’étendue du dommage, dans la mesure où cette détermination concerne les dommages mentionnés dans les présentes Conditions Générales ;
   b. les coûts raisonnables engagés pour remédier à l’inexécution de Knit Factory afin de la rendre conforme au Contrat ;
   c. les coûts raisonnables engagés pour prévenir ou limiter les dommages, à condition que le Client puisse démontrer que ces coûts ont permis de réduire les dommages directs tels que visés dans les présentes Conditions Générales.
7. Tout droit à indemnisation du Client est subordonné à la condition que le Client signale le dommage à Knit Factory par écrit dès que possible après sa survenance, et en tout état de cause dans un délai de 30 jours.
8. La responsabilité de Knit Factory est à tout moment limitée au montant versé au titre de l’assurance responsabilité de Knit Factory dans le cas concerné. Si, pour quelque raison que ce soit, aucun paiement n’est effectué au titre de ladite assurance, toute responsabilité est limitée au montant TTC facturé pour le Contrat, ou pour la partie du Contrat à laquelle se rapporte la responsabilité.
9. Toute responsabilité de Knit Factory s’éteint six mois après la date à laquelle le Contrat a pris fin par livraison, résolution ou autrement.
10. Les limitations de responsabilité de Knit Factory incluses dans les présentes Conditions Générales ne s’appliquent pas si le dommage est imputable à une intention délibérée ou à une imprudence téméraire de la part de Knit Factory.

Article 17. Garanties et indemnités

Le Client garantit et indemnise Knit Factory contre toutes réclamations de tiers en lien avec ou découlant de la relation juridique entre Knit Factory et le Client.

Article 18. Dispositions finales

1. Si les présentes Conditions Générales ont été rédigées dans une autre langue, la version néerlandaise prévaudra en cas d’ambiguïtés, d’imperfections ou de contradictions dans/en raison de la traduction.
2. Le Contrat est régi par le droit néerlandais, même si tout ou partie du Contrat est exécuté à l’étranger ou si le Client réside à l’étranger.
3. En cas de conflit entre une disposition des présentes Conditions Générales et une disposition de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM/CISG), les dispositions des présentes Conditions Générales prévalent.
4. Dans la mesure où les règles impératives n’en disposent pas autrement, tout litige pouvant découler du Contrat sera soumis au tribunal néerlandais compétent du ressort où Knit Factory a son siège social.
5. Toute procédure judiciaire se déroulera en langue néerlandaise.
6. Les Parties ne saisiront le tribunal qu’après avoir tenté de résoudre le litige d’un commun accord.

Coordonnées

Si, après lecture des présentes Conditions Générales, vous avez des questions, réclamations ou commentaires, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessous.

Knit Factory B.V.
Energieweg 22 6658 AD  Beneden-Leeuwen

Téléphone : +31 (0)487-215 110
E-mail : customerservice@knitfactory.com
Numéro de Chambre de Commerce : 83355723
Numéro de TVA : NL862842530B01